Minutes

Procès‑verbal de la réunion du Groupe d’action collectif du littoral du Nouveau-Brunswick (GRACOLI)

Le 26 janvier 2007 à 9 h 30

Salle de conférence d’Environnement Canada, Centre des sciences de l’environnement, Moncton

Ecological Risk Analysis.ppt

Matrix.ppt

NPA Presentation.ppt

Sont présents :

Laura Barrett, Eastern Charlotte Waterways Inc.

Roland Cormier, Pêches et Océans Canada, région du golfe

François Émond, Agence canadienne d’inspection des aliments

Susan Farquharson, SWNB Marine Resources Planning Initiative

Ernest Ferguson, ministère des Pêches et des Océans, région du golfe

Jocelyne Gauvin, Le Groupe de développement durable du Pays de Cocagne

Kim Hughes, ministère de l’Environnement du Nouveau‑Brunswick

Marianne Janowicz, Programme national d’action, Équipe Atlantique

Jeremy Matheson, Eastern Charlotte Waterways Inc.

Monique Anne Morin, ministère des Pêches du Nouveau‑Brunswick

Kathryn Parlee, Environnement Canada

(représentant suppléant : Larry Hildebrand, Environnement Canada)

Marc‑André Plourde, Les ami(e)s de la Kouchibouguacis

Nina van der Pluijm, ministère de la Santé du Nouveau‑Brunswick

Steve Wilson, ministère des Pêches et des Océans, région des Maritimes

Sont absents :

Kathy Brewer, ministère de l’Agriculture et de l’Aquaculture du Nouveau‑Brunswick

Harry Collins, Comité d’action environnementale de la rivière Miramichi

Suivi de la réunion :

1. Suivi pour le Secrétariat : Recueillir des définitions de « durabilité » auprès de M. Janowicz et P. Jordan.

2. Suivi : J. Gauvin et M. Plourde s’occuperont de trouver un autre membre d’une organisation non gouvernementale de l’environnement (ONGE) de la région du golfe pour siéger au GRACOLI afin de remplacer H. Collins.

3. Suivi pour le Secrétariat : Transmettre le procès‑verbal à K. Hughes afin qu’il soit traduit et déterminer si d’autres organismes du gouvernement sont en mesure de fournir des services de traduction.

4. Suivi pour le Secrétariat : Regrouper les ONGE des régions côtières pour une réunion d’une journée.

5. Suivi pour le Secrétariat : Recueillir des renseignements sur la surveillance des éléments nutritifs et les transmettre aux membres du GRACOLI. (Ce travail pourrait prendre la forme d’un projet de cartographie au cours du prochain exercice financier.)

6. Suivi pour le Secrétariat : Communiquer avec les responsables du projet de l’estuaire Sainte‑Croix pour obtenir une copie du rapport final relatif à un projet établissant un lien entre les classifications d’eau douce et d’eau salée.

7. Suivi pour le Secrétariat : Communiquer avec P. Jordan pour obtenir des renseignements concernant l’analyse des éléments nutritifs autour des écloseries effectuée par le MDE.

S. Farquharson (coprésidente) ouvre la séance. Les membres se présentent à tour de rôle. S. Farquharson informe les membres qu’elle a eu une discussion avec le sous‑ministre de l’Agriculture et de l’Aquaculture (MAA) et des Pêches (MDP), Byron James. Celui‑ci lui a demandé d’adopter une approche pragmatique pour le moment. Il lui a aussi demandé si elle avait le temps et l’énergie de continuer.

S. Farquharson passe en revue le suivi de la dernière réunion.

· Les membres conviennent de poursuivre le suivi indiqué ci-dessous :

1. Suivi pour le Secrétariat : Recueillir des renseignements sur la surveillance des éléments nutritifs et les transmettre aux membres du GRACOLI. (Ce travail pourrait prendre la forme d’un projet de cartographie au cours du prochain exercice financier.)

2. Suivi pour le Secrétariat : Communiquer avec les responsables du projet de l’estuaire Sainte‑Croix pour vérifier si un projet établissant un lien entre les classifications d’eau douce et d’eau salée a bel et bien été effectué. Si c’est le cas, obtenir une copie du rapport final.

3. Suivi : P. Jordan vérifiera s’il est possible de transmettre des renseignements au GRACOLI concernant l’analyse d’éléments nutritifs autour des écloseries effectuée par le MDE.

· M. Janowicz signale que le projet de l’estuaire Sainte‑Croix a effectivement réalisé un projet établissant un lien entre les classifications d’eau douce et d’eau salée et qu’un rapport final a été préparé.

· K. Hughes mentionne que les renseignements concernant l’analyse sur les éléments nutritifs autour des écloseries, effectuée par le ministère de l’Environnement, ont été mis à la disposition du public.

S. Farquharson engage le groupe dans une discussion concernant le nom français de NBC JAG et sur la définition de durabilité qui serait ajoutée au mandat.

· Une brève discussion s’ensuit concernant le nom français et l’acronyme. À l’issue de la discussion, la désignation française choisie est : Groupe d'action collectif du littoral du Nouveau-Brunswick (GRACOLI du Nouveau-Brunswick).

· S. Farquharson lit la définition de durabilité utilisée par la Nova Scotia Sustainable Communities Initiative (NS SCI). La durabilité est « le développement qui répond aux besoins de la situation présente, sans compromettre la capacité des prochaines générations à satisfaire leurs propres besoins ». Cette définition donne lieu à une brève discussion. Les membres conviennent d’examiner d’autres définitions. M. Janowicz précise qu’elle peut obtenir la définition de durabilité utilisée par le Conseil du golfe du Maine. K. Hughes mentionne que Paul Jordan a une liste de définitions ayant trait à la durabilité.

Suivi pour le Secrétariat : Obtenir des définitions de « durabilité » de M. Janowicz et P. Jordan.

S. Farquharson aborde ensuite le point suivant à l’ordre du jour. Il s’agit de déterminer si les représentants du Programme national d’action – Équipe de l’Atlantique (PNA‑ÉA) doivent devenir membres à part entière du GRACOLI, comme il en a été question lors de la dernière réunion, ou s’ils devraient continuer à former un groupe avec lequel le GRACOLI peut communiquer au besoin.

· Pour aider les intervenants à prendre une décision, la coprésidente du PNA‑ÉA, M. Janowicz, présente aux membres un exposé sur le programme. (Une copie de cet exposé est annexée à la présente.) Elle mentionne que le PNA‑ÉA a établi les mesures prioritaires suivantes pour 2007 et les années à venir : réduire la pollution créée par les navires dans la zone côtière, réduire les intrants d’éléments nutritifs associés aux activités agricoles dans le milieu marin ou côtier, réduire la pollution de la zone marine ou côtière provenant des réseaux autonomes d’évacuation des eaux d’égout, effectuer une évaluation des effets sur le milieu marin ou côtier des éléments nutritifs provenant des effluents d’usines de transformation de fruits de mer, mettre en service une technique de suivi de source microbienne et améliorer le cadre de gestion des déblais de dragage au Canada atlantique.

· À l’issue de l’exposé, M. Janowicz affirme qu’à son avis le PNA‑ÉA ne devrait pas être un membre ordinaire du GRACOLI mais que les deux groupes devraient entretenir des liens étroits pour éviter tout chevauchement.

· K. Hughes souligne que le PNA a une orientation plus bureaucratique que le GRACOLI, puisqu’il s’agit d’un programme fédéral géré par Environnement Canada (EC).

· S. Farquharson mentionne que le GRACOLI essaye de déterminer dans quelle mesure les deux organismes peuvent s’entraider.

· Réponse : M. Janowicz souligne que le PNA fédéral attribue une somme d’argent à chaque équipe pour ses activités. Des fonds pourraient être attribués à d’autres organismes si ceux-ci peuvent aider le PNA à atteindre ses priorités. M. Janowicz indique que le PNA pourrait être en mesure d’aider le GRACOLI à défendre ses dossiers auprès des organismes gouvernementaux, lorsque cela est nécessaire.

· Réponse : S. Farquharson précise que le PNA pourrait s’avérer utile pour le GRACOLI. Selon S. Farquharson, le GRACOLI pourrait agir comme « point de contact unique » pour les organismes gouvernementaux qui s’occupent des questions de littoral. Le GRACOLI pourrait ensuite transmettre l’information aux autres groupes (PNA‑ÉA, Coalition du sud du golfe du Saint‑Laurent, Groupe de travail du détroit de Northumberland, etc.).

Suivant l’ordre du jour, S. Farquharson lance une discussion portant sur le mandat.

· Il est convenu de retirer le PNA‑ÉA de la liste des membres.

· S. Farquharson informe les membres que Harry Collins devra quitter le comité du GRACOLI en raison de contraintes de temps. Les membres décident d’entreprendre des démarches pour combler le poste de la troisième ONGE provenant de la côte du golfe du Nouveau‑Brunswick. Cette tâche est confiée aux deux membres de l’ONGE de la région du golfe qui participent à la réunion.

· J. Gauvin demande que le mot « annuel » ne soit plus associé au renouvellement de la présidence et demande si le président doit provenir d’une ONGE. À titre de représentante d’une ONGE, J. Gauvin estime qu’elle ne se sent pas prête pour l’instant à assumer la présidence ou même à être pressentie pour ce poste.

· Réponse : S. Farquharson et K. Hughes précisent que, pour des raisons de conflits d’intérêts, la présidence doit être assumée par une ONGE. K. Hughes ajoute que, si le président n’est pas un membre d’une ONGE, il ne participerait pas aux réunions du GRACOLI, qui ne seraient pas différentes alors des autres réunions du gouvernement. Le GRACOLI est différent puisqu’il s’agit d’une initiative d’une ONGE.

· Réponse : J. Gauvin demande si d’autres ONGE pourraient être invitées à faire partie du comité du GRACOLI. Ainsi, elle‑même et l’autre représentant de l’ONGE présent ne se sentiraient pas obligés d’être le prochain président.

· Réponse : S. Farquharson répond que oui, à cette étape‑ci, il pourrait être important de compter sur la présence aux réunions d’autres organisations non gouvernementales de l’environnement.

· En ce qui a trait à la question de la langue, F. Émond mentionne qu’il continuera à traduire les procès-verbaux, au besoin. Il demande cependant s’il est nécessaire de dresser des procès-verbaux aussi longs et détaillés.

· Réponse : Une discussion s’ensuit et les membres décident de conserver la formule des procès‑verbaux plus longs et de présenter un résumé du suivi sur la première page.

· Réponse : K. Hughes mentionne qu’il peut fournir un service de traduction par l’intermédiaire de son ministère et il est convaincu que d’autres organismes gouvernementaux peuvent en faire autant.

Suivi : J. Gauvin et M. Plourde chercheront à recruter un autre membre d’une ONGE de la région du golfe pour siéger au comité GRACOLI afin de remplacer H. Collins.

Suivi pour le Secrétariat : Remettre les procès‑verbaux à K. Hughes pour les faire traduire et vérifier si d’autres organismes gouvernementaux sont en mesure de fournir des services de traduction.

S. Farquharson demande si d’autres points devraient être ajoutés à l’ordre du jour.

· Réponse : J. Gauvin ajoute les éléments suivants : 1) Quel est l’état du programme Baies par Baies du MPO visant l’aquaculture? 2) Le GRACOLI examinera‑t‑il le rapport intitulé « Impacts de l’élévation du niveau de la mer et du changement climatique sur la zone côtière du sud‑est du Nouveau-Brunswick »? 3) Le GRACOLI examinera-t-il la question des fosses septiques autonomes pour les chalets?

Comme le prévoit l’ordre du jour, R. Cormier présente un exposé sur l’analyse des dangers écologiques (ADE). (Une copie de cet exposé est annexée à la présente.)

· R. Cormier tient à préciser que ce n’est pas son initiative car l’idée a été lancée au niveau international. Il mentionne que l’ADE comprend trois volets : évaluation des risques, gestion des risques et divulgation des risques. Deux groupes distincts doivent s’occuper des volets d’évaluation des risques et de gestion des risques, autrement rien ne sera accompli. Pendant l’exposé, R. Cormier distribue un document décrivant le processus de prise de décisions d’une ADE. Un exemplaire est annexé à la présente.

· Après la présentation, N. van der Pluijm affirme être déçue que le GRACOLI, pour ce qui est de l’analyse des risques, n’ait pas considéré les réseaux d’égout municipaux comme un risque plus élevé que les fosses septiques domestiques autonomes, car ces réseaux sont plus susceptibles de causer une détérioration de l’eau.

· Réponse : M. Janowicz précise que le PNA‑ÉA s’est penché sur cette question et a déterminé que les fosses septiques autonomes doivent faire l’objet d’une attention particulière, car les municipalités disposent de nombreux mécanismes et contrôles ainsi que de fonds importants, ce qui n’est pas le cas des propriétaires de fosses septiques autonomes.

· Réponse : N. van der Pluijm souligne que le GRACOLI ne peut pas agir en ce qui a trait aux fosses septiques autonomes, car aucune politique n’est actuellement en vigueur.

· Réponse : R. Cormier souligne que, si l’approche de l’ADE devait être utilisée pour résoudre cette question, il n’y aurait pas autant de confusion entre les volets d’évaluation des risques et de gestion des risques. L’ADE, précise‑t‑il, aide à la prise de décisions et permet ensuite d’affecter les ressources là où les besoins se trouvent.

· Réponse : Quant à la question du risque, S. Wilson précise qu’il ne s’agit pas tant de savoir quelle quantité d’eau d’égout s’écoule dans l’eau, mais bien de déterminer où elle aboutit.

· Réponse : N. van der Pluijm souhaite que le GRACOLI puisse mettre l’accent sur les secteurs où les effets se font sentir.

· Réponse : E. Ferguson estime que, si les fonds et les ressources sont limités, il serait préférable de s’attarder aux endroits les plus touchés dans le bassin hydrographique.

· Réponse : Selon N. van der Pluijm, il sera difficile d’apporter des changements aux fosses septiques autonomes tant que des modifications ne seront pas apportées aux règlements visant les eaux d’égout.

· Réponse : S. Farquharson fait remarquer que cette discussion montre que l’action du GRACOLI est essentielle pour faire bouger les choses.

· Réponse : J. Gauvin demande si le PNA‑ÉA prend actuellement des mesures en ce qui concerne les fosses septiques autonomes.

· Réponse : M. Janowicz indique que le groupe de travail sur les fosses septiques autonomes du PNA‑ÉA est passablement inactif, car l’équipe a besoin d’un coprésident du ministère de la Santé.

· Réponse : R. Cormier estime que la seule façon pour le GRACOLI de faire avancer les dossiers est de modifier les règlements.

· Réponse : S. Farquharson souligne que la question des fosses septiques autonomes et des règlements n’est pas nouvelle et qu’il faut continuer à s’en occuper même si rien ne semble pouvoir être accompli.

S. Farquharson demande à S. Wilson de présenter un compte rendu des discussions sur les crédits DDP de l’habitat entamées avec Environnement Canada (EC).

· S. Wilson précise qu’il n’y a pas eu de réunion avec EC et le MPO - région des Maritimes à ce sujet. Cependant, un examen est actuellement en cours à la section habitat du MPO - région des Maritimes afin de savoir où les fonds DDP de l’habitat sont affectés. Il semble que les fonds sont attribués à sept bénéficiaires différents, dont le Fonds pour dommages à l’environnement (FED) d’Environnement Canada. S. Wilson indique que le personnel chargé de l’habitat s’est demandé, pendant cet examen, à quelle fin le GRACOLI prévoit dépenser les fonds DDP de l’habitat.

· Réponse : M. Janowicz indique que le PNA‑ÉA a l’impression que le budget alloué au FED est considérable, mais que les fonds ne sont pas distribués souvent. M. Janowicz demande si quelqu’un sait si des fonds ont été puisés dans le FED.

· Réponse : S. Farquharson et J. Gauvin mentionnent que des groupes reçoivent des fonds du FED, mais que de nombreux critères doivent être satisfaits.

· Réponse : S. Wilson demande qu’on l’avise s'il ne faut pas affecter au FED les fonds DDP de l’habitat.

· Réponse : S. Farquharson mentionne qu’elle a l’impression que le MPO a parfois de la difficulté à utiliser tous les fonds DDP de l’habitat.

· Réponse : S. Wilson est d’accord.

· Réponse : E. Ferguson précise qu’une banque DDP de l’habitat est établie dans la région du golfe du MPO.

· Réponse : S. Wilson mentionne que le GRACOLI doit lui donner davantage de renseignements sur la façon dont les fonds DDP de l’habitat devraient être utilisés afin de faire progresser ce dossier.

· Réponse : S. Farquharson suggère d’organiser une séance d’une journée à l’intention des ONGE étant donné que les activités du GRACOLI sont maintenant structurées. Cette séance permettrait aux membres du GRACOLI de déterminer l’orientation à suivre sur des questions comme le FED et le DDP de l’habitat.

Suivi pour le Secrétariat : Regrouper les ONGE des régions côtières pour une réunion d’une journée.

Suivant l’ordre du jour, S. Farquharson lance une discussion sur le modèle logique conçu par Larry Hildebrand.

· Les membres sont d’accord en ce qui concerne la section « Conditions de motivation » du modèle.

· N. van der Pluijm demande si l’énoncé concernant le « manque de conformité aux règlements environnementaux » devrait être modifié à la section « Causes profondes ».

· Réponse : Cette intervention suscite une discussion parmi les membres. Il est convenu qu’il ne s’agit pas d’un manque de conformité ou même d’une mauvaise application de la loi, mais d’un « manque d’éléments dissuasifs réglementaires », d’un « manque de ressources » et d’un « manque d’activités de formation et de sensibilisation ». Ces précisions sont ajoutées au modèle.

· E. Ferguson et K. Hughes soulignent que les groupes communautaires sont nécessaires au Nouveau-Brunswick. Le travail valable de ces groupes doit être reconnu par tous les ordres de gouvernement. L’énoncé « manque de reconnaissance pour le travail axé sur la communauté » est ajouté au modèle.

· Les membres conviennent que les sections « Efforts actuels » et « Produits » pourraient être remaniées à une date ultérieure.

· S. Farquharson précise que les sections « Résultats » devront faire l’objet d’un examen après la réunion des ONGE.

· Puisqu’elle est nouvelle au sein du GRACOLI, K. Parlee demande quel est le champ d’intervention précis du groupe.

· Réponse : S. Wilson indique que, selon sa vision, le GRACOLI est un « point de contact unique », où toutes les ONGE seront représentées et où les organismes gouvernementaux contribueront à la résolution des problèmes liés au littoral qui nous préoccupent.

· Réponse : S. Farquharson présente un bref historique du GRACOLI en précisant que des lettres d’invitation ont été envoyées aux ministres. Elle voit le GRACOLI jouer un rôle central, les organismes gouvernementaux, les ONGE, etc. fournissant et recevant des renseignements.

· J. Gauvin demande si le Réseau environnemental du Nouveau‑Brunswick (RENB) devrait faire partie du GRACOLI puisque toutes les ONGE sont membres du RENB.

· Réponse : S. Farquharson estime qu’il n’est pas nécessaire pour le RENB d’être membre, mais que, tout comme le Comité consultatif de l’information sur les zones côtières de l’Atlantique (CCIZCA), il devrait servir d’outil de communication.

La date de la prochaine réunion du GRACOLI n’est pas fixée, car toutes les ONGE des régions côtières doivent se réunir avant qu’une autre rencontre du GRACOLI soit organisée.

La séance est levée à 14 h 30.